- déclaration pour la consommation
- таможенная декларация импортируемых товаров, предназначенных для потребления (внутри страны)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
CONSOMMATION (DROIT DE LA) — Discipline récente, le droit de la consommation est né du développement de règles de droit et de techniques juridiques tendant à la protection des consommateurs dans le cadre actuel de la société de consommation. Ce mouvement «consumériste» dans… … Encyclopédie Universelle
Pour un Quebec lucide — Pour un Québec lucide Pour un Québec lucide est un manifeste signé par douze personnalités québécoises, dont l ex premier ministre Lucien Bouchard. Publié le 19 octobre 2005, le texte se veut un « cri d éveil » face aux problèmes qui… … Wikipédia en Français
Pour un Québec lucide — est un manifeste signé par douze personnalités québécoises, dont l ex premier ministre Lucien Bouchard. Publié le 19 octobre 2005, le texte se veut un « cri d éveil » face aux problèmes qui guettent le Québec de demain, dont le déclin… … Wikipédia en Français
Pour un québec lucide — est un manifeste signé par douze personnalités québécoises, dont l ex premier ministre Lucien Bouchard. Publié le 19 octobre 2005, le texte se veut un « cri d éveil » face aux problèmes qui guettent le Québec de demain, dont le déclin… … Wikipédia en Français
Consommation — La consommation désigne un ensemble de comportements réalisés par des individus, des entreprises ou un État. dans le but de satisfaire des besoins ou désirs. depuis la décision et les modalités d achat de biens ou services, jusqu aux interactions … Wikipédia en Français
Déclaration de Philadelphie — Le 10 mai 1944, la Conférence générale de l Organisation internationale du travail, réunie à Philadelphie, aux États Unis, a adopté la Déclaration de Philadelphie qui redéfinit les buts et objectifs de l Organisation internationale du travail.… … Wikipédia en Français
Déclaration sur l'identité coopérative — La déclaration sur l identité coopérative a été formulée par l’Alliance coopérative internationale en 1895 soit 51 ans après les principes de Rochdale. En 1995, lors de l Assemblée Générale du Centenaire de l’Alliance coopérative internationale à … Wikipédia en Français
Manifeste pour un Québec lucide — Pour un Québec lucide Pour un Québec lucide est un manifeste signé par douze personnalités québécoises, dont l ex premier ministre Lucien Bouchard. Publié le 19 octobre 2005, le texte se veut un « cri d éveil » face aux problèmes qui… … Wikipédia en Français
Arguments pour et contre la prohibition des drogues — Prohibition des drogues Pour les articles homonymes, voir Prohibition (homonymie). La prohibition des drogues est un principe d interdiction ou de réglementation stricte sur la production, le commerce et l usage de psychotropes afin de combattre… … Wikipédia en Français
Coopérative de consommation — Une coopérative de consommation est un regroupement de consommateurs en vue d acheter en gros des biens de consommation. Basée sur le mutualisme, chaque sociétaire est solidaire et y exerce des droits et des devoirs. Le développement ultérieur de … Wikipédia en Français
Cooperative de consommation — Coopérative de consommation Une coopérative de consommation est un regroupement de consommateurs en vue d acheter en gros des biens de consommation. Basée sur le mutualisme, chaque sociétaire est solidaire et y exerce des droits et des devoirs.… … Wikipédia en Français